Mentions légales
Etablissement : BATI FERMETURES SARL
Adresse du siège social : 8 RUE ALEXANDRE DUMAS, Le blanc mesnil 93150 – France
Numéro SIRET (siège) : 94855219500018
Numéro TVA Intracommunautaire : FR92 948552195.
Numéro RCS : Bobigny B 948 552 195.
Activité (Code NAF ou APE) : Travaux de menuiserie bois et pvc (4332A)
Capital Social : 0.00 €
Date d'immatriculation RCS : 04/03/2023
E-mail : contact@bati-fermetures.com
Nom du responsable de la publication : Olivier DA COSTA
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations à jour et exactes. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une indisponibilité du site, ou de dommages résultant de l’utilisation des informations diffusées sur le site.
Etablissement : OVHcloud
Adresse du siège social : RTE DE LA FERME MASSON, 59820 Gravelines
Site Internet : https://www.ovh.com
L’hébergeur assure la gestion de la disponibilité du site, le stockage sécurisé des fichiers ainsi que l’émission et la gestion du certificat SSL permettant de sécuriser les échanges de données. Cependant, l’éditeur du site reste responsable du contenu publié et de la gestion des informations collectées.
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, illustrations, logos, fichiers téléchargeables, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable du propriétaire du site.
Mangin Coralie
1 RUE DU CHATEAU
02250 Marle
https://www.sc-conception.com/
Les informations recueillies via le formulaire de contact ou lors de la navigation sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. Le site est conforme au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité pour plus de détails. Les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles les concernant. Pour exercer ce droit, merci de nous contacter à l’adresse suivante : contact@bati-fermetures.com.
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser l’audience du site. Vous pouvez choisir d’accepter ou de refuser l’utilisation de cookies en paramétrant votre navigateur.
Copyrights 2018. Tous droits de reproduction. Photos, illustrations, vidéos, audio et textes présentés dans ce site sont la propriété de BATI FERMETURES SARL. Ce site et son contenu sont protégés au sens du code de la propriété intellectuelle en particulier par les droits d’auteur, dessins et modèles et droits des marques. Tout téléchargement, capture d’écrans ou copie de son contenu de quelconque manière et pour n’importe quel usage sont entièrement interdits sans autorisation écrite et au préalable du Directeur de la Publication.
Le site BATI FERMETURES SARL peut proposer des liens (URL) permettant l’accès à des sites tiers n’appartenant pas à BATI FERMETURES SARL qui, en conséquence, ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites.
La création de liens (URL) vers le site BATI FERMETURES SARL doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable du Directeur de la Publication.
Pour toute information complémentaire, contacter la Direction de la publication à l’adresse suivante : contact@bati-fermetures.com
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche d’une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Le blanc mesnil.